Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n°4-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, veuillez trouver ci-dessous les informations légales concernant le site Le Restaurant "Le Beau Site".
Raison sociale : Le Restaurant "Le Beau Site"
Siège social : [Adresse du siège social de l’entreprise]
Directeur de la publication : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l'entreprise]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Numéro RCS : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro d’identification fiscale]
Forme juridique : [Forme juridique de l’entreprise]
Montant du Capital Social : [Montant du Capital Social]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
Utilisation de données personnelles : [Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Utilisation de cookies : [Mentions relatives à l'utilisation de cookies]
Plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : [E-mail de contact]
Tél. : [Numéro de téléphone de contact]
Fax : [Numéro de fax de contact]
Adresse : [Adresse de contact]